Suite à la plainte déposé par l’estate contre HBO au sujet de Leaving Neverland, un juge fédéral à refusé la semaine dernière de laisser un arbitre se prononcer sur la question de savoir si le documentaire a dénigré Michael Jackson.
En effet, au vu de la particularité de la législation américaine, l’Estate ne souhaitait pas réellement plaider en audience publique mais a plutôt invoqué une clause d’arbitrage dans l’ancien accord entre HBO et Michael Jackson et visait à ce qu’un juge de la Cour supérieure de Los Angeles impose une confrontation devant la American Arbitration Association (AAA). En réponse, HBO a renvoyé l’affaire devant un tribunal fédéral en Californie.
À partir de là, les parties se sont livrées une bataille juridique pour résoudre la question de savoir où le litige serait réglé. Bien qu’il s’agisse d’une question ennuyeuse, elle peut potentiellement trancher l’affaire dans son ensemble, car si la disposition relative à l’arbitrage est inopérable, les clauses de confidentialité et de non-séparation qui fondent les réclamations de l’Estate sont tout aussi probables.
HBO a fait valoir qu’en vertu de la loi fédérale sur l’arbitrage, le juge fédéral devait décider des « questions de la passerelle en matière de validité et d’arbitrabilité ». Selon les avocats du réseau, une telle analyse aurait pour objectif de déterminer si HBO avait clairement exprimé l’intention, en 1992, de confier la compétence à un arbitre. HBO a également évoqué les anciennes règles (modifiées depuis) de l’AAA en ce qui concerne l’invocation de la compétence.
L’Estate a qualifié ces arguments de « tautologie classique », affirmant dans un dossier d’audience qu’il « présumait de la conclusion même que HBO souhaitait qu’un arbitre parvienne au litige dans le présent différend, c’est-à-dire qu’il ne reste aucune obligation en vertu de l’Accord ».
Le juge George H. Wu de la Cour de district des États-Unis ne voit pas de preuves claires et incontestables concernant l’arbitrage. Il a nié les requêtes en renvoi de l’affaire devant un tribunal d’État ainsi que l’arbitrage forcé.
Si cela pourrait représenter une première victoire pour HBO, le juge a cependant ordonné aux parties de tenir un briefing supplémentaire sur la question de l’arbitrage.
Dans les prochains mois, les deux parties exploreront le sens de l’accord de 1992. Le juge Wu prendra alors une nouvelle décision sur la perspective d’un arbitrage. Si HBO l’emporte, il n’aura probablement même pas à se demander si Leaving Neverland a causé des dommages à Michael Jackson.
Source: Hollywood Reporter